Mentions légales

• Dénomination : Cabinet Pellet
• Forme juridique : entreprise individuelle
• Responsable de la publication : Jean-François Pellet
• Siège : 821 Chemin des Rouvières, 83490 Le Muy
• SIREN : 488880915
• SIRET : 48888091500050
• Téléphone : 06 33 02 95 23
• Courriel : contact@cabinetpellet.fr
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.

• Numéro ORIAS : 21006511
• Catégorie : Courtier
• Registre : l'immatriculation est vérifiable à tout moment sur orias.fr, registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance.
• Autorité de contrôle : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
• Rémunération : Le courtier est rémunéré par les commissions versées par les compagnies d'assurance partenaires sur les contrats souscrits.
• Relation avec les compagnies : Le courtier travaille avec plusieurs compagnies d'assurance sélectionnées pour la qualité de leurs produits et services. Il n'a aucun engagement d'exclusivité avec un assureur.

Toute réclamation peut être adressée au cabinet, par courriel à contact@cabinetpellet.fr ou par courrier au 821 Chemin des Rouvières, 83490 Le Muy. Une réponse vous est apportée dans un délai maximal de deux mois.

Si le désaccord persiste, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur compétent :

• Assurance : Médiateur de l'Assurance, TSA 50 110 - 75441 Paris Cedex 09
• Consommation : SMP

• Éditeur technique : Ngento, plateforme éditée par Jean-François Pellet.
• Hébergement : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Les serveurs sont situés dans l'Union européenne.

L'ensemble du site (structure, textes, visuels et éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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